Se lamenter, jamais


On se souviendra du dernier week-end de novembre. Pendant que j’étais au Grand Tasting, Claudine écopait. C’est ça de vivre dans une maison qui a plus d’un siècle. Quand on prend cinq cents millèmètres en 24 heures, tout prend l’’eau. Bassises, saladiers, casseroles, bols, au fur et à mesure que le toit se distend sous la force de l’eau, les récipients rapetissent.

Pas trop souffert ? Non, merci. Enfin, oui, en fait, mais pas envie de me plaindre. Il faudra arracher quelques vignes dont les murets, pourtant là depuis des siècles, n’ont pas tenu. Il faudra boucher des ornières, innombrables. Il faudra remonter la terre, dans de lourdes pentes. Tout ça entre la taille, les écoulages, les entonnages, les soutirages, la taille et bien sûr la récolte des olives. Combien de jour/homme ? Au moins trente, sans doute le double. Ainsi va la vie du vigneron, faite de peines, dans les deux sens du terme, peines qu’il faut considérer comme des étapes et non comme des freins. Nous sommes beaucoup, nous avons du matériel, des moyens. Ne nous plaignons pas, voulez vous ?

Seul, il en serait tout autrement. Déjà fragilisés, solitaires donc débordés, âgés (sans doute plus de cinquante ans pour la moitié des vignerons, ici), sans repreneurs, sans vraiment de visibilité, pour ne pas dire d’avenir, sans trésorerie et avec un matériel aussi vieux qu’inadapté, et donc dangereux, bien des vignerons de l’Aude et des P.O. vont je pense prendre un coup de plus, comme un bucheron entame peu à peu le tronc d’un arbre, coup de hache après coup de hache, et pour certains, ce déluge (il faut bien l’appeler comme ça) sera celui qui les abattra. Que faire, que dire ? Rien, comme les autres. Le paysan souffre en silence et je voulais dédier ce billet à tous ces hommes exceptionnels qui, seuls, ont déjà, dès lundi, commencé à réparer ce qui pouvait l’être. Ce sont des hommes, des vrais.

Retour de Paris, donc, pour mettre les pieds dans la boue. Trop tôt, trop mouillé, on avait l’impression de marcher dans une sorte d’eau liquide tant l’atmosphère était humide. Grand Tasting épuisant, merci à tous ceux qui sont venus, et Dieu sait qu’il y en avait, pardon surtout de pas avoir pu parler avec tout le monde comme nous aurions voulu le faire. Rançon du succès, dit l’adage. Mais peu de plaisir, le samedi, tant il y avait de monde…

Retour aussi pour tenter de terminer la déclaration de récolte, à déposer avant le 9 je crois.

Je ne sais pas si un jour, le cannabis sera dépénalisé et sa culture autorisée. Si c’est le ças un jour, inutile de se casser la tête, il suffira de dupliquer les règles en vigueur dans le vin pour avoir un contrôle absolu sur les producteurs.

Je rappelle, pour ceux qui ne lisent pas ce blog régulièrement, la joyeuseuté de la chose. C’est toujours un plaisir de recommencer, bien que je l’ai déjà écrit, je crois, il y a quelques années.

Il suffit au départ d’obtenir un numéro de Casier Viticole Informatisé auprès des autorités douanières.

Pour avoir ce numéro, il faut avoir une activité déclarée (donc un RC et un Siret) et lister des « lieux de risque » qui sont en fait tous les lieux où vous allez élaborer ou stocker du vin, en vrac ou en bouteilles.

Entre chaque lieu de risque, même entre vous et vous, il faudra faire un document, papier, parfois, et donc interne, souvent informatique.

Pour avoir ce  n°, il vous faudra avoir la caution de votre banque. Si vous ne payez pas vos droits de circulation, elle les paiera pour vous puis se retournera contre vous. C’est bien plus simple pour l’Etat, clairement. Tout cela est bien sûr facturé par la banque.

Une fois cela effectué, vous devrez obtenir un agrément auprès de Pro-Douane, le portail de la douane où vous pourrez effectuer ensuite toutes vos formalités. Oui, c’est le progrès, celui qu’on arrête pas, c’est vous qui faites le boulot, maintenant. Un agrément différent pour chaque « tranche » de formalités. Quand vous avez tout, vous pouvez démarrer. Là déjà, vous êtes heureux. C’est qu’une fois dans votre vie de vigneron.

Tout au long de l’année, vous avez modifié votre fiche d’encépagement, qui liste toutes les parcelles que vous cultivez. A chaque changement, vous devrez avertir le service des Douanes en fournissant la preuve de l’achat ou du fermage. A chaque plantation, à chaque arrachage, vous devrez remplir un ou plusieurs formulaires, pour la Douane mais aussi pour France Agrimer, afin de valider vos droits de plantation. Chaque arrachage est vérifié avant, chaque plantation après, accompagné de cerficats du pépiniériste

Cette fiche d’encèpagement doit être transmise, sous un autre format et un autre type de formulaire, à votre syndicat d’appellation et à la mutualité sociale agricole. Aucun fichier n’est sous le même format, aucun n’est connecté. Vous devez aussi en tenir un quatrième sur le plan comptable, en cas de contrôle fiscal, puisqu’il doit être connecté à votre comptabilité. Il faut en tenir  un cinquième, sur le site de l’Europe, là, il est graphique lors du dépôt de votre déclaration de surface annuelle. Pour moi qui ait plus de 100 parcelles sur 5 communes, c’est un grand moment.

Avant de commencer la déclaration de récolte, il faut remplir la DPAP, la Déclaration Préalable d’Affectation Parcellaire, afin d’informer le Syndicat sur vos intentions de production : chaque parcelle pour chaque projet de production, AOP par AOP ou IGP.

Bien. Il est temps de remplir la déclaration de récolte. A chaque production (AOP, IGP) correspond un code produit, du genre 4ES3B. Il faut indiquer le code produit, le vin s’affiche, puis la superficie exacte sur laquelle vous l’avez produit, en faisant bien attention de ne pas se tromper. On remplit ensuite quatre ou cinq lignes qui indiquent ce que le raisin est devenu, vinifié, vendu, ici, là (cave coopérative, acheteur), lies.

Bien sur, il faut vérifier que toutes les superficies sont cohérentes et que le total de tous vos petits bouts est  conforme au total de votre encépagement. La machine, quand vous vous plantez, vous avertit. Ca marche assez bien. Il faut aussi respecter toutes les règles de votre décret d’Appellation, genre pourcentage de cépage, rendement autorisé, degré.

Comme je m’achète du raisin à moi même, ayant deux propriétés vinifiées au même endroit, je dois, sur la structure acheteuse, remplir une déclaration différente dite SV12. Un peu pareil mais pas tout à fait. Les deux déclarations de récolte sont en partie reprises dans la SV12, le tout devant être cohérent avant toute chose, au vin physiquement produit, bien sûr, celui ci devant à partir de ce moment là (et même avant) identifié dans la cave, chaque cuve devant avoir une étiquette. Toute la traçabilité des cuves doit pouvoir être remontée. La traçabilité de tous les produits utilisés dans la vigne aussi, parcelle par parcelle, date par date, chaque traitement devant être justifié désormais par une observation ou un consultant. Seul un opérateur agréé (ayant fait une formation) peut acheter des produits phyto, seul un opérateur agréé peut les utiliser, chaque opérateur ayant du obligatoirement suivre une formation payante. Bien sur, pendant la vinification, je suis sensé indiquer chaque opération sur chaque cuve. Un registre, pour certains produits, est obligatoire  (Acide tartrique, sucre sans doute, je ne sais pas quoi d’autre).

La déclaration de récolte est terminée. La SV12 aussi. Il faut la déposer électriquement, d’abord en brouillon, ensuite définitivement. Honnêtement, le site est bien fait, c’est un progrès…

Maintenant commence la déclaration de revendication. Chaque vin doit en effet être « revendiqué » à l’aide d’un formulaire, l’un pour les AOP, l’autre pour les IGP. Chaque cuve d’IGP doit être analysée « cofrac », prélevée, accompagné d’un formulaire officiel et d’une feuille d’échantillonnage, accompagné de son témoin. La revendication est payante, à l’hectolitre. L’analyse aussi. Le formulaire, accompagné de sa déclaration de récolte, de son chèque, de son analyse est envoyé au syndicat.

En attendant, les volumes sont reportés sur la DRM, Déclaration Récapitulative Mensuelle, qui indique à chaque fin de mois la quantité de vin que le vigneron détient, soit en vrac, soit en bouteilles non fiscalisé (tiré-bouché, export), soit en capsule CRD. Une comptabilité matière doit être tenue, listant chaque catégorie, chaque AOP ou IGP, chaque millésime, indiquant bien sur le lieu de risque. Vous vous souvenez, hein, le lieu de risque ? Elle inclut toutes les matières sèches et en pôle position les capsules, bien sûr.

Une fois l’AOP ou l’IGP accordée, les volumes de vin changent de case sur la DRM.

Lors de l’expédition de vin en Europe ou dans les pays dit « tiers » (aux professionnels munis d’un n° d’accises, aux particuliers, c’est strictement interdit), on remplira un DAE pour chaque envoi, un Document d’Accompagnement Electronique, qui, rempli à la main sur le site de la Douane, ligne par ligne, accompagnera le vin vers son pays de dégustation. Chaque cuvée, chaque centralisation, chaque couleur, chaque degré (pour certains pays) devra figurer sur le DAE, accompagné bien sur de sa facture. Selon les pays, on me demandera de fournir en plus une attestation d’origine (à la chambre de commerce, payant), un certificat de pureté (idem), un n° ORI (je sais pas ce que sais, désolé, qui change chaque fois que vous changez un truc au greffe du tribunal), une analyse spéciale en fonction des pays (l’absence de plomb ou une connerie comme ça), souvent Cofrac (donc très chère) et de moins de six mois. Une fois le vin reçu, le destinataire ou son représentant douanier devra apurer le DAE par informatique, sinon fessée et amende.

Chaque mois, sur un autre fichier, je devrais remplir  une déclaration d’échange de biens, indiquant pays par pays, vin par vin, valeur par valeur, ce que j’ai exporté en Europe mais seulement pour certaines catégories de vins et pas d’autres.

Chaque année, le 31 juillet, je devrais faire un déclaration de stock, puis une déclaration d’inventaire, faisant le point sur ce que j’ai dans la cave. Entre temps, les envois de lies vers la distillerie auront fait l’objet d’un DAA  indiquant une foule d’informations essentielles.

Alors, ce soir, mon chat près du poêle, il faut que je vous dise : JE SUIS A JOUR DE MES FORMALITES.

Et je vais prendre un peu de temps pour mes vignes, pour mes cuves et pour mes clients. Vive la France, Vive le choc de simplification ! Et toi qui rêve de devenir vigneron, prends garde à toi…

 

17 commentaires

  • mauss
    07/12/2014 at 11:02

    Voilà un billet qui doit être envoyé :
    – au Sénat qui a, autant que je sache, un groupe de sénateurs sensibles à la viticulture
    – aux responsables de ce Comité de simplification
    – à la presse généraliste qui se doit d’informer les citoyens sur les réalités quotidiennes de cette profession.
    Sans oublier ce qu’il va falloir remplir pour les nouvelles fiches de « pénibilité ».
    Quand rendra t’on une véritable liberté d’action aux acteurs économiques ?
    Quand saura t’on reconnaître qu’ils ne sont pas forcément débile et peuvent être responsable ?
    Effarant ce billet !

  • mauss
    07/12/2014 at 11:03

    débiles et responsables.

    Sorry,

  • JC LOUIS
    07/12/2014 at 11:09

    On reste sans voix…!!! engagez KAFKA …ou baissez les bras ou faîtes comme les « vrais hommes « ;battez vous et dénoncez!

  • serres
    07/12/2014 at 12:08

    C’ EST FOU !!
    Bon courage.

  • Jean-jacques Salvat
    07/12/2014 at 1:30

    Bien H Bizeul, on sent la satisfaction du travail bien fait;
    Je constate, toutefois moins d’acrimonie , voire de colère que dans les débuts.
    Est ce que le bien fondé, l’origine , le fondement de toutes ces obligations ,vous sont plus compréhensibles et justifiées?
    Par contre vous avez un grand talent pour décrire le déroulement d’une année de formalités, qui sont quantités minuscules au regard de tous les efforts que vous devez déployer à la vigne, au chai a la commercialisation et à la communication.
    Merci pour votre vécu
    JJSalvat

  • Predignac
    08/12/2014 at 7:45

    c’est quasi matière à un sketch ! mais sans blague, il faut que ça circule parmi nos politiques, non ? Si vous n’avez pas le temps de le faire, autorisez-vous qq à la faire ?

  • Predignac
    08/12/2014 at 7:51

    hallucinant, il y a matière à faire un sketch ! Il faut que ça circule chez les poklitiques, non ?

  • Hervé Bizeul
    08/12/2014 at 8:04

    Oui, Jean-Jacques, tout part d’un bon sentiment. D’une utilité. D’un désir de protection, de la nature, des travailleurs. D’un besoin de statistique. D’une lutte contre la fraude, lié à la valeur de l’AOC. A la base, aucun de ces papiers n’est à proprement inutile. Mais on pourrait centraliser les choses, peut-être, autour du site la douane, très bien fait. La MSA pourrait se baser sur ça. Le syndicat aussi. Et puis le problème de base est que tout cela condamne l’exploitation dite « individuelle », tout simplement parce qu’après une journée de travail physique, on ne peut pas faire ça sereinement, que c’est humainement impossible. Donc les exploitations sont condamnées à grossir, à atteindre une taille critique et c’est donc tout un profil de vigneron, qui n’a pas ces compétences et qui pourtant n’a pas démérité, disparait. Et finalement, alors qu’on fait de son mieux, on a pas toujours l’impression d’être « aidé » par les administration mais plutôt d’être des fraudeurs en puissance. Et je ne peux toujours pas, en revanche, envoyer mon vin en Europe aux particuliers, ce que je trouve démentiel… Et ne parlons pas du reste du monde. Les politiques n’ont aucun pouvoir sur l’administration : ce sont désormais les vrais maître du monde et leur survie dépend justement de la complexification des procédures qui justifie l’augmentation de la taille, du coût et de la ressource humaine. C’est une Hydre. Et internet est un moyen pour elle de se développer encore plus vite. C’est la vie.

  • Jean-jacques Salvat
    08/12/2014 at 5:53

    Bien sur , vous avez raison.
    Les fichiers des différents gestionnaires de la filière ne sont pas reliés, pour des raisons de confidentialités des données.Est on prèts à sacrifier la confidentialité pour plus d’efficacité?

  • Michel Smith
    09/12/2014 at 6:57

    Simplifions pour mieux nous compliquer la vie. C’est aussi compliqué pour l’huile d’olive ?

  • Charles
    09/12/2014 at 8:28

    Mal au crâne…

    Bon courage, vive la vie !

  • chatloup
    09/12/2014 at 10:49

    J’apprécie particulièrement le commentaire du 8/12 de Mr Bizeul (sauf le « C’est la vie », je pense plutôt que c’est la vie que certains souhaitent nous faire vivre…).

    Mr Salvat, je suis convaincu que la confidentialité (assez relative) peut être respecté, en particulier en faisant en sorte que les différents organismes accèdent uniquement aux données dont ils ont besoin (on fait des trucs formidable avec les bases de données…), ça me parait même évident…

  • Modat
    09/12/2014 at 10:59

    Hervé, tu as oublié les DAE qui ne sont pas apurés par nos importateurs et qui font l’objet d’un appel téléphonique des douanes nous demandant de relancer pour l’apurement. L’administration aime beaucoup mettre la pression, mais déteste la subir, surtout si elle est en retard. Ceci dit nous avons des douaniers dans les P.O que je trouve compréhensifs. pour le reste, c’est soviétique et tout est dit.

  • françoismb
    09/12/2014 at 1:10

    L’excès de réglementation touche maintenant la quasi totalité des professions indépendantes. Ce mode d’exercice parait condamné dans l’avenir. Il n’y aura plus bientôt d’entreprise individuelle, uniquement des grands groupe privés et l’Etat tentaculaire !
    Quant à la vente interdite à l’étranger des caves particulières au particulier, c’est assez incroyable car les grands cavistes ont le droit d’exporter : nombreux sont les sites sur internet !

  • Jean-jacques Salvat
    09/12/2014 at 4:08

    Je ne penses pas que le monde du vin et des vignerons, serait gagnant si un libéralisme effréné s’emparait du secteur.
    Le vin est un produit particulier, porteur de valeurs, en qui les consommateurs (landa ou connaisseurs)doivent avoir confiance.L’ensemble de toutes les règles d’origine(CVI), élaboration(pratiques oenologiques autorisées), qualité (commissions d’agrément), fiscalité (divers degrés de taxations en fonction de l’élaboration), contribuent à garantir un produit authentique et reconnu. Effectivement on devrait simplifier, mais c’est l’affaire du parlement et des organisations professionnelles.
    Ne tirez pas sur les structures, qui régulent la profession,mais faites les évoluer .

  • Aurelia PRAT
    10/12/2014 at 9:44

    Très bon billet M. Bizeul ainsi que la réponse du 08/12. La législation est nécessaire pour la protection du consommateur et des AOC. Le problème vient de la façon dont les administrations nous traitent lors des controles ou lorsqu’on commet une erreur. Nous sommes tenus de connaitre les lois et réglementations mais elles deviennent tellement nombreuses qu’on y passe plus de temps que dans les caves ou en tout qu’à cela pose beaucoup plus de tracas. Quand un controle arrive, on a parfois l’impression d’être considéré par défaut comme des contrebandiers, que toute erreur commise l’a été sciemment. « Ne tirez pas sur les structures » mais dans ce cas qu’elles nous aident à nous améliorer plutot que de chercher à nous éliminer.

  • Régis Chaigne
    07/02/2015 at 10:49

    A toutes les personnes étonnées : ce qu’explique Hervé est parfaitement vrai, c’est même édulcoré. Et il ne parle que de la partie spécifique à la vigne et au vin. Car nous avons de nombreuses autres tâches administratives tout aussi chronophages avec d’autres organismes (msa, impôts, police de l’eau, etc…).
    @Jean-Jacques : les règles sont nécessaires. Mais l’évolution de leur complexité en l’espace de trois décennies est effarante.
    Les tâches autrefois dévolues à l’administration sont désormais accomplies par le vigneron. L’administration se charge désormais de contrôler l’organisme de contrôle qui contrôle le vigneron.
    Un exemple frappant de la complexification inutile : pourquoi un bulletin de salaire qui tenait en 3 lignes en 1980 tient à peine sur une page aujourd’hui ? Qui connait tous les organismes auxquel nous contribuons ? Qu’avons nous gagné ?

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